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Droit pénal spécial

Ce cours de Master 1 est la suite du cours de Licence 3 que j'ai enseigné à l'Université de Haute-Alsace, puis à CY Cergy-Paris Université.

Le cours de Licence 3 étudiait les infractions contre la matérialité des personnes : les atteintes à la vie, les atteintes à l'intégrité physique ou psychique, les mises en danger. Ce sont celles pour lesquelles le législateur a estimé que le trouble à l'ordre public à réprimer résulte à titre principal d'une atteinte effective ou d'une mise en danger de l'existence ou de l'intégrité de la personne en tant qu'individu de chair et de sang.

Ce cours poursuit l'étude de la partie spéciale du Code pénal. Il est construit en onze chapitres qui portent sur deux grands thèmes :

  • Les atteintes aux aspects immatériels de la personne : ses droits et libertés, sa dignité, ce qui existe au-delà de la chair et de l'esprit mais auquel le droit reconnaît un rattachement intrinsèque à la personnalité et/ou à la qualité d'être humain.
  • Les principales infractions à régime dérogatoire, qui donnent lieu à l'ouverture de techniques répressives particulières. Il s'agit nommément des infractions de criminalité organisée, du trafic de stupéfiants et du terrorisme.

Chapitre 1 – Les atteintes à la liberté d'aller et de venir

Chapitre 2 – L'esclavage, le travail forcé et la servitude

Chapitre 3 – Le proxénétisme et le trafic d'êtres humains

Chapitre 4 – Les discriminations

Chapitre 5 – Les atteintes à la vie privée

Chapitre 6 – Les atteintes aux secrets

Chapitre 7 – La dénonciation calomnieuse et la diffamation

Chapitre 8 – Les atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou traitements informatiques

Chapitre 9 – L'association de malfaiteurs et les infractions commises en bande organisée

Chapitre 10 – Le trafic de stupéfiants

Chapitre 11 – Le terrorisme