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Institutions juridictionnelles

Le palais de justice de Paris, entrée de la cour d'assises

Le cours d'institutions juridictionnelles présente l'organisation de la justice en France.

Il s'agit d'un cours de première année de droit (Licence 1, semestre 1). Il s'adresse aux étudiant.e.s, mais aussi à toute personne intéressée qui souhaite comprendre l'organisation judiciaire.

La présentation de ce cours est organisée en sept grands thèmes :

  • Les quatre premiers thèmes proposent une approche générale de la justice. Nous commençons par définir ce que signifient les mots "justice" et "juridictions". Nous découvrons ensuite quels sont les principaux acteurs de la vie d'un tribunal, avant d'aborder schématiquement les grandes étapes du déroulement d'un procès et les principes généraux qui régissent la justice française.
  • Les trois derniers thèmes présentent les principales juridictions instituées en France et en Europe : qui juge quoi et ?

Thème 1 : La justice et les juridictions

Thème 2 : Les gens de justice

Thème 3 : Le déroulement du procès

Thème 4 : Les principes généraux d'organisation de la justice

Thème 5 : Les juridictions de l'ordre judiciaire

Thème 6 : Les juridictions de l'ordre administratif

Thème 7 : Les autres juridictions